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Les services de SC Facile à 1-2-3

Chez SC, nous avons beaucoup de règlements à suivre, des restrictions de temps et d'un processus graduel pour la délivrance des permis. Nous aimerions vous présenter notre nouveau guide de service facile à 1-2-3, un guide facilitant le suivi de nos procédés concernant certains de nos services et les meilleures pratiques. Nous espérons que cela vous aidera à comprendre les différents processus et façons de faire les choses aussi faciles que 1-2-3.

Notre guide vous aidera à comprendre nos processus et nos exigences. Saviez-vous que vous pouvez payer pour de nombreux services et/ou remplir des formulaires en ligne sur eShop? Les éléments tels que les frais d'éligibilité, assurance responsabilité civile pour cheval, tableau de cheval à vendre, enregistrement de rejeton, rapport de jument, rapport de location de rejeton, rapport des juments saillies, programme Full Circle, paiement pour stakes, changement de nom, tableau articles à vendre, renouvellement d’adhésion, paiement de facture et les abonnements à Trot peuvent tous être compléter en ligne.

Bien sûr, vous êtes toujours invités à contacter notre bureau au (905) 858-3060. Nous sommes ouverts de 8:30 à 16:30, heure de l'Est.

Cliquez pour des informations sur:

Notre premier segment sera concentré sur les transferts, l'enregistrement de contrat de location, les types d’enregistrement et les frais afférents.

Saviez-vous que?

  • Si vous vendez ou achetez un cheval, vous devez faire une demande de «transfert de propriété». La demande doit être signée par le(s) vendeur(s), daté et la section des noms pour nouveaux propriétaires complétée. Si le cheval n’est pas sur l’enregistrement électronique, le certificat d'enregistrement original doit être retourné dans notre bureau. Les frais de transferts sont moins chers si vous déposez votre demande dans les 3 mois de la date de vente (grille tarifaire). La signature de l'exécuteur testamentaire doit être reçue en cas de transfert d'une succession.

  • Si vous êtes toujours le propriétaire au dossier d'un cheval que vous avez vendu ou donné, prenez note que vous êtes encore responsable pour ce cheval jusqu'à ce qu'un transfert de propriété signé a été reçu dans nos bureaux. Si vous avez vendu un cheval et le nouveau propriétaire n’a pas effectué la demande de transfert, s'il vous plaît signer et dater un formulaire de transfert ou le certificat d'enregistrement original de ce cheval et le faire parvenir à notre bureau avec une note "Nouveau Propriétaire Inconnu". Nous allons ensuite retirer votre nom comme propriétaire courant.

  • Nous avons 3 types d'enregistrement; Enregistrement complet (pour courses et élevage), enregistrement non-compétiteur (élevage seulement) et enregistrement non-reproduction & non-compétiteur (cheval de plaisir uniquement).

  • Si vous avez vendu ou aller vendre un cheval, il est dans vos droits de demander que l'enregistrement soit converti à un enregistrement non-reproducteur & non-Compétiteur (cheval de plaisir uniquement) ou à un enregistrement non-compétiteur (élevage seulement). Pour ce faire, vous devrez faire parvenir le formulaire approprié signé par tous les propriétaires pour avoir la propriété transférée ou retirée et l'enregistrement du cheval converti à un enregistrement non-reproducteur & non-compétiteur ou non-compétiteur. Il n'y a aucun frais pour convertir un enregistrement. Des frais de 75,00$ plus les taxes provinciales est nécessaire si un transfert est également demandé.

  • L’enregistrement d’un cheval antérieurement convertie comme Non-Reproducteur et Non-Compétiteur, peut être convertie de nouveau à l’enregistrement Non-Compétiteur ou enregistrement complet. Le formulaire «Contrat d’enregistrement Converti» doit être signé par les propriétaires qui avaient demandé de changer l’enregistrement pour Non-Reproducteur et Non-Compétiteur. Les frais pour cette conversion est de 750,00$, plus vos taxes provinciales.

  • Une location de cheval peut être déposée pour chevaux de courses ou pour la reproduction. Si vous louez un cheval, vous devez déposer votre contrat avec notre bureau. L'accord doit inclure la date de début et de fin, toutes les conditions que vous pourriez avoir et les frais de 47,00$. Le contrat de location doit être signé par tous les propriétaire(s) et le(s) locataire(s). Pour annuler une location (y compris si le cheval est vendu) un formulaire pour annulation de contrat doit être envoyé au bureau de SC.

  • Si un cheval n’est pas sur le système d’enregistrement électronique, le certificat d’enregistrement doit être retourné à l’Association en dedans de 3 mois suivant la date que le transfert avait été reçu. Défaut de se conformer permettra à l’Association de compléter une demande pour duplicata et les frais de 113,00$ seront facturés à la personne à qui le certificat original avait été émis. Si le certificat d'enregistrement a été perdu ou détruit, une déclaration notariée doit être complété à cet effet et transmis au bureau de SC avec les frais correspondants de 47,00$.


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